La théorie de la neutralité en droit international public

Le paradoxe de la relation réciproque entre les droits et devoirs des États neutres et belligérants (étude analytique descriptive)

Résumé

Malgré l'existence de divers traités et accords internationaux régissant la neutralité en droit international public et définissant avec précision les droits et devoirs réciproques des États neutres et belligérants, ces instruments ont engendré certains paradoxes. Ceux-ci découlent du chevauchement et de l'imbrication entre les obligations incombant à une partie et les droits correspondants dont jouit l'autre. Cette situation apparaît clairement lorsque l'on adopte le point de vue de l'une ou l'autre partie ; ces paradoxes ont davantage contribué à accroître l'ambiguïté et la confusion entourant ces droits et devoirs - ainsi que leur répartition entre les parties - qu'à les définir et les clarifier.

L'obligation pour un État belligérant de respecter la souveraineté d'un État neutre constitue un exemple de ces paradoxes. Ce devoir, que l'État belligérant est tenu de respecter volontairement en vertu des traités et accords internationaux relatifs à la neutralité, se transforme, pour l'État neutre, en un droit de défendre sa souveraineté si celle-ci est violée par un belligérant. Inversement, le même raisonnement s'applique au « devoir » de l'État neutre de demeurer impartial entre les parties en conflit. Cette obligation peut se muer en un « droit » pour l'État belligérant si l'État neutre s'écarte des règles de la neutralité et favorise l'une des parties. Une telle situation risque d'entraîner un cycle sans fin d'escalade des guerres et des conflits armés, avec tous les dommages et préjudices qui en découlent pour les nations et les peuples du monde entier.

La présente recherche a pour objet d'étudier et d'analyser la théorie générale de la neutralité en droit international public. Elle examine la définition, les origines, l'évolution, les caractéristiques et les diverses formes de neutralité, tout en analysant les droits et devoirs réciproques des États neutres et belligérants. L'étude vise également à structurer et à résoudre les problèmes et contradictions découlant du chevauchement et de l'imbrication de ces droits et devoirs, en les définissant et en les clarifiant selon une perspective neutre, située à mi-chemin entre les États neutres et les États belligérants.

L'importance de cette recherche réside dans sa tentative de mettre en lumière la théorie générale de la neutralité en droit international public et de promouvoir le rôle crucial de celle-ci à une époque marquée par de nombreuses guerres et conflits armés. Les dommages qui en découlent ont franchi toutes les frontières, touchant divers pays et peuples à travers le monde — un monde devenu un « village planétaire » où chacun subit les répercussions, même des conflits les plus mineurs survenant dans n'importe quelle région, conformément à la théorie de l'effet papillon. Cette situation impose de s'intéresser à la théorie de la neutralité comme l'un des instruments juridiques modernes les plus importants pour atténuer les effets de ces guerres et conflits sur les autres nations et populations, compte tenu de l'incapacité de la communauté internationale à y mettre un terme.